Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Easy Assurance
Faure Stéphane

Numéro de dépôt :
3785204
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
Easy Assurance de Faure Stéphane

Présentation de la marque Easy Assurance

Déposée le 25 novembre 2010 par Faure Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Easy Assurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Faure Stéphane domicilié(e) 40 rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faure Stéphane domicilié(e) 40 rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Easy Assurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easy Assurance est expirée depuis le 25 novembre 2020.

Faure Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Alexander's


Faure Stéphane - 40 rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Faure Stéphane - 40 rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542681 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.