Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LAURIERS DU PONT-DU-GARD
FAURE REGIS

Numéro de dépôt :
3040277
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/06/2010
LES LAURIERS DU PONT-DU-GARD de FAURE REGIS

Présentation de la marque LES LAURIERS DU PONT-DU-GARD

Déposée le 27 juin 2000 par FAURE REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES LAURIERS DU PONT-DU-GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est FAURE REGIS, domicilié(e) 1600 ROUTE DE BEAUCAIRE, 30210 SERNHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBANIAC PHILIPPE - France.

La marque LES LAURIERS DU PONT-DU-GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LAURIERS DU PONT-DU-GARD est expirée depuis le 27 juin 2010.


FAURE REGIS - 1600 ROUTE DE BEAUCAIRE, 30210 SERNHAC - France


AUBANIAC PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Produits horticoles ni préparés, ni transformés. Plantes et fleurs naturelles.