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Marques déposées par monsieur FAURE Pierre
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CLOS PONT DES SOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PONT DES SOUCHES
Monsieur FAURE Pierre

Numéro de dépôt :
94513420
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque CLOS PONT DES SOUCHES

Déposée le 23 mars 1994 par monsieur FAURE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PONT DES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est monsieur FAURE Pierre domicilié(e) 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAURE Pierre - France.

La marque CLOS PONT DES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PONT DES SOUCHES est expirée depuis le 23 mars 2004.

FAURE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : REA Industrie , Ecopole , REAPOX , DOCKS , CONSULT VAC. , CLOS PONT DES SOUCHES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée , COMPOSITE CONSULTANT , PRORETRAITE , ECONORME , REST. QUATRE VINGT DEUX.


Monsieur FAURE Pierre - 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France


Monsieur FAURE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS PONT DES SOUCHES"