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Marques déposées par monsieur FAURE Pascal
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Volitude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volitude
M. FAURE Pascal, Agissant pour le compte de la société VOLITUDE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001749
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
Volitude de FAURE Pascal

Présentation de la marque Volitude

Déposée le 29 avril 2013 par monsieur FAURE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Volitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur FAURE Pascal domicilié(e) 4 rue Mattéoti - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURE Pascal domicilié(e) 4 rue Mattéoti - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque Volitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volitude est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. FAURE Pascal, Agissant pour le compte de la société VOLITUDE en cours de formation - 4 rue Mattéoti - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


M. FAURE Pascal - 4 rue Mattéoti - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688628 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ULM autogire et multiaxes ;

Formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation pilote, baptême de l'air.