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Marques déposées par FAURE Michèle
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DOMAINE DE GACHET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GACHET
FAURE Michèle, épouse ESTAGER
ESTAGER Marie-Pierre
ESTAGER François-Xavier

Numéro de dépôt :
1308989
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2024
DOMAINE DE GACHET de FAURE Michèle

Présentation de la marque DOMAINE DE GACHET

Déposée le 20 avril 1984 par FAURE Michèle, ESTAGER Marie-Pierre, ESTAGER François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE GACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FAURE Michèle, épouse ESTAGER domicilié(e) 41 rue de Montaudon - 33500 - LIBOURNE - France, ESTAGER Marie-Pierre domicilié(e) 27 rue de Bel Orme - 33000 - BORDEAUX - France, ESTAGER François-Xavier domicilié(e) 1 allée Lafitte - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE GACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE GACHET est expirée depuis le 20 avril 2024.

FAURE Michèle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PAPETERIE , DOMAINE DE COMPOSTELLE , DOMAINE DE COMPOSTELLE , CHATEAU LA CABANNE , CHATEAU DU GUE DE LEYRAT , CHATEAU LA CABANNE


FAURE Michèle, épouse ESTAGER - 41 rue de Montaudon - 33500 - LIBOURNE - France

ESTAGER Marie-Pierre - 27 rue de Bel Orme - 33000 - BORDEAUX - France

ESTAGER François-Xavier - 1 allée Lafitte - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-46

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-03

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389226 - Publication au BOPI 2004-03-18

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261668 - Publication au BOPI 2004-03-29

Renouvellement sans limitation n°2031455 - Publication au BOPI 1994-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552743 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07

Vins d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine de Gachet.