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Marques déposées par FAURE Michèle
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DOMAINE DE COMPOSTELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE COMPOSTELLE
FAURE Michèle, épouse ESTAGER
ESTAGER Marie-Pierre Andrée Marguerite
ESTAGER François Xavier Germain

Numéro de dépôt :
1398900
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE COMPOSTELLE

Déposée le 16 mars 1987 par FAURE Michèle, ESTAGER Marie-Pierre Andrée Marguerite, ESTAGER François Xavier Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FAURE Michèle, épouse ESTAGER domicilié(e) 41 rue de Montaudon - 33500 - LIBOURNE - France, ESTAGER Marie-Pierre Andrée Marguerite domicilié(e) 27 rue de Bel Orme - 33000 - BORDEAUX - France, ESTAGER François Xavier Germain domicilié(e) 1 allée Lafitte - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE COMPOSTELLE arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

FAURE Michèle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PAPETERIE , DOMAINE DE COMPOSTELLE , CHATEAU LA CABANNE , CHATEAU DU GUE DE LEYRAT , CHATEAU LA CABANNE , DOMAINE DE GACHET


FAURE Michèle, épouse ESTAGER - 41 rue de Montaudon - 33500 - LIBOURNE - France

ESTAGER Marie-Pierre Andrée Marguerite - 27 rue de Bel Orme - 33000 - BORDEAUX - France

ESTAGER François Xavier Germain - 1 allée Lafitte - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332328 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°446617 - Publication au BOPI 2007-01-15

Renouvellement sans limitation n°2084453 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635721 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-27

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de Compostelle.