Déposée le 31 mai 2001 par Faure-Marty Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D DISTRIKT.design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 11 novembre 2024.
Le déposant est Faure-Marty Damien, domicilié(e) 521 rue des Trois Rodes, 77000 Vaux-le-Penil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE-MARTY Damien - France.
La marque D DISTRIKT.design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103131.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DISTRIKT.design est expirée depuis le 31 mai 2011.
Faure-Marty Damien - 521 rue des Trois Rodes, 77000 Vaux-le-Penil - France
FAURE-MARTY Damien - France
Publication - Publication au BOPI 2001-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Republication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
. Articles de maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Sacs de voyage, d'écolier, à mains. Vêtement, chaussures, chapellerie. Stylisme (esthétique industrielle) service de graphisme, dessinateur.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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