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Marques déposées par la société FAURE Marc
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DOMAINE DES BERNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BERNIS
FAURE Marc

Numéro de dépôt :
97675418
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES BERNIS

Déposée le 21 avril 1997 par la société FAURE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DES BERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société FAURE Marc domicilié(e) Les Bernis, 24560 ST AUBIN DE LANQUAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 602 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE Marc - France.

La marque DOMAINE DES BERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BERNIS est expirée depuis le 21 avril 2007.

FAURE Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT MARC , Chateau Saint Marc , ORTIN 96 , DOMAINE DES BERNIS , CHATEAU BEDILLON , DOMAINE DU CAMP , CHATEAU RICHET , LATITUDE 96


FAURE Marc - Les Bernis, 24560 ST AUBIN DE LANQUAIS - France - SIREN 404602211


FAURE Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Demande de renouvellement le 19 avril 2007 n°2339642 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486863 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284780 - Publication au BOPI 1999-09-20

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Vins rouges AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine des Bernis"