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Marques déposées par FAURE JOCELYNE YVETTE
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SANTIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTIA
FAURE JOCELYNE YVETTE

Numéro de dépôt :
95591069
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2015

Présentation de la marque SANTIA

Déposée le 29 septembre 1995 par FAURE JOCELYNE YVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTIA »

Le déposant est FAURE JOCELYNE YVETTE domicilié(e) 4 IMPASSE TERRASSES,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2297676) - 06150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOCELYNE FAURE domicilié(e) 4 IMPASSE TERRASSES,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2297676) - 06150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTIA est expirée depuis le 29 septembre 2015.


FAURE JOCELYNE YVETTE - 4 IMPASSE TERRASSES,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2297676) - 06150 - France


JOCELYNE FAURE - 4 IMPASSE TERRASSES,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2297676) - 06150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250193 - Publication au BOPI 1998-02-23

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297676 - Publication au BOPI 2005-09-23

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

* Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. * Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. * Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.