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Marques déposées par la société FAURE JEANNINE
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CHATEAU LES TROIS TILLEULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TROIS TILLEULS
FAURE JEANNINE

Numéro de dépôt :
3112306
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011

Présentation de la marque CHATEAU LES TROIS TILLEULS

Déposée le 13 juillet 2001 par la société FAURE JEANNINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES TROIS TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société FAURE JEANNINE domicilié(e) 2 BOUTIN-ARNAUD, 33133 GALGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 880 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE Jeannine - France.

La marque CHATEAU LES TROIS TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TROIS TILLEULS est expirée depuis le 13 juillet 2011.


FAURE JEANNINE - 2 BOUTIN-ARNAUD, 33133 GALGON - France - SIREN 413880857


FAURE Jeannine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

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