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Marques déposées par monsieur FAURE Jean
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CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur FAURE Jean, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1272620
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/03/1994

Présentation de la marque CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 19 mars 1984 par monsieur FAURE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Jean - France.

La marque CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PETITE GRAVIERE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 19 mars 1994.

FAURE Jean a également déposé les autres marques suivantes : ARC EN CIEL NIMES , CREATION BERANGERE DIFFUSION , RESERVE DU BOS


Monsieur FAURE Jean, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LA PETITE GRAVIERE"