Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Amanieu d'Albret
M. FAURE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3912880
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Château Amanieu d\'Albret de FAURE Jean-Marie

Présentation de la marque Château Amanieu d'Albret

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur FAURE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Amanieu d'Albret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur FAURE Jean-Marie domicilié(e) 9 Damanieu Nord - 33410 - CARDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURE Jean-Marie domicilié(e) 9 Damanieu Nord - 33410 - CARDAN - France.

La marque Château Amanieu d'Albret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Amanieu d'Albret est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. FAURE Jean-Marie - 9 Damanieu Nord - 33410 - CARDAN - France


M. FAURE Jean-Marie - 9 Damanieu Nord - 33410 - CARDAN - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 13 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616503 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.