Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEREY-CHEVREUIL
Monsieur FAURE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1539790
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque CHATEAU PEREY-CHEVREUIL

Déposée le 31 mai 1989 par monsieur FAURE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PEREY-CHEVREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Jean Claude domicilié(e) PEREY N 203, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU PEREY-CHEVREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEREY-CHEVREUIL est expirée depuis le 31 mai 1999.

FAURE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU DES JOUANS , ASSURALLIANCE , FARGER


Monsieur FAURE Jean Claude - PEREY N 203, 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PEREY CHEVREUIL