Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PEREY-CHEVREUIL
Numéro de dépôt :
1539790
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/05/1999
Présentation de la marque CHATEAU PEREY-CHEVREUIL
Déposée le 31 mai 1989 par monsieur FAURE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PEREY-CHEVREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PEREY-CHEVREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEREY-CHEVREUIL est expirée depuis le 31 mai 1999.
FAURE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52