Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU DES JOUANS
M. Faure (Henri)

Numéro de dépôt :
921263
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS

Déposée le 19 mars 1975 par monsieur Faure (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « VIEUX CHATEAU DES JOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Faure (Henri domicilié(e) Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde). - France.

La marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS est expirée depuis le 19 mars 1985.

Faure (Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES JOUANS


M. Faure (Henri) - Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Vins.