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Marques déposées par monsieur Faure (Henri
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CHATEAU LES JOUANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES JOUANS
M. Faure (Henri)

Numéro de dépôt :
941734
Date de dépôt :
18/11/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LES JOUANS

Déposée le 18 novembre 1975 par monsieur Faure (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LES JOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Faure (Henri domicilié(e) Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LES JOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LES JOUANS est expirée depuis le 18 novembre 1985.

Faure (Henri a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU DES JOUANS


M. Faure (Henri) - Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.