Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU DES JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée.
Monsieur FAURE Henri 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS

Numéro de dépôt :
1323593
Date de dépôt :
06/08/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/08/1995

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée.

Déposée le 6 août 1985 par monsieur FAURE Henri 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU DES JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Henri 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 6 août 1995.


Monsieur FAURE Henri 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "VIEUX CHATEAU DES JOUANS".