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Marques déposées par FAURE François
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S.T.A.F.F. Assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.A.F.F. Assurances
FAURE François

Numéro de dépôt :
3277981
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/03/2014
S.T.A.F.F. Assurances de FAURE François

Présentation de la marque S.T.A.F.F. Assurances

Déposée le 5 mars 2004 par FAURE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « S.T.A.F.F. Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est FAURE François domicilié(e) 5 Avenue d'Auray,44300 NANTES - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François FAURE domicilié(e) 5, Avenue d'Auray,44300 NANTES - 44300 - France.

La marque S.T.A.F.F. Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.A.F.F. Assurances est expirée depuis le 5 mars 2014.


FAURE François - 5 Avenue d'Auray,44300 NANTES - 44300 - France


Monsieur François FAURE - 5, Avenue d'Auray,44300 NANTES - 44300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Assurances.