Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERAGRAM
Numéro de dépôt :
1501752
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1998
Présentation de la marque CERAGRAM
Déposée le 5 décembre 1988 par FAURE FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAGRAM est expirée depuis le 5 décembre 1998.
FAURE FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20