Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Auto – école VIAL
faure francois

Numéro de dépôt :
3723067
Date de dépôt :
20/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2020
Auto – école VIAL de faure francois

Présentation de la marque Auto – école VIAL

Déposée le 20 mars 2010 par faure francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auto – école VIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est faure francois domicilié(e) 17 rue marceau - 47000 - AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, faure francois domicilié(e) 17 rue marceau - 47000 - AGEN - France.

La marque Auto – école VIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auto – école VIAL est expirée depuis le 20 mars 2020.


faure francois - 17 rue marceau - 47000 - AGEN - France


faure francois - 17 rue marceau - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Éducation ; formation.