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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAURE ET FILS
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PAUMELLES ELECTRIQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUMELLES ELECTRIQUES
FAURE ET FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1690543
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque PAUMELLES ELECTRIQUES

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FAURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUMELLES ELECTRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAURE ET FILS domicilié(e) Parc industriel de la Rivière de Mansac - 19520 - MANSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 920 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque PAUMELLES ELECTRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUMELLES ELECTRIQUES est expirée depuis le 9 juillet 2021.

FAURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SANLAM , MAROC


FAURE ET FILS, Société Anonyme - Parc industriel de la Rivière de Mansac - 19520 - MANSAC - France - SIREN 676920242


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191876 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450482 - Publication au BOPI 2007-03-15

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2472957 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Paumelles