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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAURE ET FILS SA
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ECO COPEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECO COPEAUX
FAURE ET FILS SA, SA

Numéro de dépôt :
3695150
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2029
ECO COPEAUX de FAURE ET FILS SA

Présentation de la marque ECO COPEAUX

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FAURE ET FILS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO COPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAURE ET FILS SA domicilié(e) 164 CHEMIN DU TITRE, BP 10005 - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAURE ET FILS, SA, M. CREACH NICOLAS domicilié(e) BP 10005, 164 CHEMIN DU TITRE - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque ECO COPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO COPEAUX arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.


FAURE ET FILS SA, SA - 164 CHEMIN DU TITRE, BP 10005 - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 349474817


FAURE ET FILS, SA, M. CREACH NICOLAS - BP 10005, 164 CHEMIN DU TITRE - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728450 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17

Location de benne, de palox (à savoir conteneur dentreposage) ;

Collecte dans les vignobles, auprès des caves coopératives et particulières ;

Traitement de résidus de vinification (transformation), protection de lenvironnement (à savoir tri de déchet et de matières premières de récupération – transformation).