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Marques déposées par monsieur FAURE Dany
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SESSA PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESSA PATRIMOINE
Monsieur FAURE Dany

Numéro de dépôt :
3129281
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2011
SESSA PATRIMOINE de FAURE Dany

Présentation de la marque SESSA PATRIMOINE

Déposée le 26 octobre 2001 par monsieur FAURE Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESSA PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est monsieur FAURE Dany domicilié(e) 33 Chemin des Corveaux, 91310 MONTLHERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FAURE - France.

La marque SESSA PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESSA PATRIMOINE est expirée depuis le 26 octobre 2011.


Monsieur FAURE Dany - 33 Chemin des Corveaux, 91310 MONTLHERY - France


CABINET FAURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

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