Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMTES DE CADIGNAN COURRENSAN (GERS) Produce of France
FAURE Christian, Jean-Pierre Courrensan, 32330 Gondrin

Numéro de dépôt :
1221544
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
28/09/1992

Présentation de la marque LES COMTES DE CADIGNAN COURRENSAN (GERS) Produce of France

Déposée le 28 septembre 1982 par FAURE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES COMTES DE CADIGNAN COURRENSAN (GERS) Produce of France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAURE Christian, Jean-Pierre Courrensan, 32330 Gondrin - France.

La marque LES COMTES DE CADIGNAN COURRENSAN (GERS) Produce of France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMTES DE CADIGNAN COURRENSAN (GERS) Produce of France est expirée depuis le 28 septembre 1992.

FAURE Christian a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE J. GOUDOULIN , TATOU La Revue des enfants en art , LES COMTES DE CADIGNAN , LA CHIPS DE MAITRE JACQUES , DOMAINE DE FAURMARIE , DISTRI-TIMBRE , GILDA , 9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS , CRÊP'SHOW , GOUDOULIN


FAURE Christian, Jean-Pierre Courrensan, 32330 Gondrin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Armagnacs et produits dérivés.