Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMTES DE CADIGNAN
FAURE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3272892
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
LES COMTES DE CADIGNAN de FAURE CHRISTIAN

Présentation de la marque LES COMTES DE CADIGNAN

Déposée le 6 février 2004 par la société FAURE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMTES DE CADIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société FAURE CHRISTIAN domicilié(e) LE CLOS DU PRESBYTÈRE,32330 COURRENSAN - 32330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 970 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE CHRISTIAN domicilié(e) LE CLOS du PRESBYTÈRE,32330 COURRENSAN - 32330 - France.

La marque LES COMTES DE CADIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMTES DE CADIGNAN est expirée depuis le 6 février 2014.

FAURE CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE J. GOUDOULIN , TATOU La Revue des enfants en art , LA CHIPS DE MAITRE JACQUES , LES COMTES DE CADIGNAN COURRENSAN (GERS) Produce of France , DOMAINE DE FAURMARIE , DISTRI-TIMBRE , GILDA , 9 DE COEUR REVUE DE CRÉATION & D'INITIATION ARTS LITTÉRATURE MUSIQUE DE 9 À 99 ANS , CRÊP'SHOW , GOUDOULIN


FAURE CHRISTIAN - LE CLOS DU PRESBYTÈRE,32330 COURRENSAN - 32330 - France - SIREN 328970546


FAURE CHRISTIAN - LE CLOS du PRESBYTÈRE,32330 COURRENSAN - 32330 - France


Inscription le 23 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°494099 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlés armagnal.