Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTE
FAURE-BRAC Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99820395
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 28 octobre 1999 par FAURE-BRAC Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est FAURE-BRAC Jean-Michel, domicilié(e) 8 rue Bonneterre, 31140 Launaguet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE-BRAC Jean-Michel AAGENCE PILOTE IMMOBILIER - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 28 octobre 2009.

FAURE-BRAC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : INTERNAUTE , CLIC-JANVIER CLIC-FEVRIER CLIC-MARS CLIC-AVRIL CLIC-MAI CLIC-JUIN CLIC-JUILLET CLIC-AOUT CLIC-SEPTEMBRE CLIC-OCTOBRE CLIC-NOVEMBRE CLIC-DECEMBRE , CLIC-LUNDI CLIC-MARDI CLIC-MERCREDI CLIC-JEUDI CLIC-VENDREDI CLIC-SAMEDI CLIC-DIMANCHE , CLIC-LOCATION CLIC-MER CLIC-MONTAGNE CLIC-CAMPINGS , CLIC-MODE CLIC-TENDANCES CLIC-BEAUTE CLIC-NOUVEAUTES , CLIC-SOS CLIC-SECURITE CLIC-DEPANNAGE CLIC-BRICOLAGE , c net catalogue , LA GESTIONNAIRE , 1 2 3 PODIUM , 1er PODIUM


FAURE-BRAC Jean-Michel - 8 rue Bonneterre, 31140 Launaguet - France


Mr FAURE-BRAC Jean-Michel AAGENCE PILOTE IMMOBILIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Publicité et petites annonces électroniques, informations et communications commerciales électroniques, gestion fichiers électroniques et informatiques, service de saisie et traitement de données commerciales ou non commerciales, conseil de gestion informatique. Agence électronique d'information et de communication, services de connexion et communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations commerciales et non commerciales sur réseaux nationaux et internationaux (Internet), publicité et petites annonces sur ces réseaux, prestations de maintenance Internet, conseil et veille technologique, commerciale. Transmission par voie télématique d'informations commerciales ou non. Mercatique Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.