Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTE
FAURE-BRAC Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93487210
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 7 octobre 1993 par FAURE-BRAC Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est FAURE-BRAC Jean-Michel, domicilié(e) 16 bis, rue Lazare Carnot, 31140 LAUNAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE-BRAC Jean-Michel AAgence PILOTE Immobilier - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 7 octobre 2003.

FAURE-BRAC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : INTERNAUTE , CLIC-JANVIER CLIC-FEVRIER CLIC-MARS CLIC-AVRIL CLIC-MAI CLIC-JUIN CLIC-JUILLET CLIC-AOUT CLIC-SEPTEMBRE CLIC-OCTOBRE CLIC-NOVEMBRE CLIC-DECEMBRE , CLIC-LUNDI CLIC-MARDI CLIC-MERCREDI CLIC-JEUDI CLIC-VENDREDI CLIC-SAMEDI CLIC-DIMANCHE , CLIC-LOCATION CLIC-MER CLIC-MONTAGNE CLIC-CAMPINGS , CLIC-MODE CLIC-TENDANCES CLIC-BEAUTE CLIC-NOUVEAUTES , CLIC-SOS CLIC-SECURITE CLIC-DEPANNAGE CLIC-BRICOLAGE , c net catalogue , LA GESTIONNAIRE , 1 2 3 PODIUM , 1er PODIUM


FAURE-BRAC Jean-Michel - 16 bis, rue Lazare Carnot, 31140 LAUNAGUET - France


Mr FAURE-BRAC Jean-Michel AAgence PILOTE Immobilier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Location, gestion, transaction d'appartements, maisons, immeubles; neufs ou anciens