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Marques déposées par FAURE-BRAC Bernard
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RR ROTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RR ROTOR
FAURE-BRAC Bernard

Numéro de dépôt :
98751686
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque RR ROTOR

Déposée le 22 septembre 1998 par FAURE-BRAC Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RR ROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est FAURE-BRAC Bernard, domicilié(e) 3 Rue Claudius CHAPPAZ, 74960 CRAN-GEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE-BRAC Bernard - France.

La marque RR ROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RR ROTOR est expirée depuis le 22 septembre 2008.


FAURE-BRAC Bernard - 3 Rue Claudius CHAPPAZ, 74960 CRAN-GEVRIER - France


FAURE-BRAC Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Valises, sacs à dos et à main ; parapluies, parasols. Vêtements et chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie ; Jeux ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis ; balle, ballons de jeu et de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].