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Marques déposées par FAURE BERNARD
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PGA immo Projet Golf Azur immobilier
Marque expirée - Marque en non vigueur

PGA immo Projet Golf Azur immobilier
FAURE BERNARD

Numéro de dépôt :
3382560
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/09/2015
PGA immo Projet Golf Azur immobilier de FAURE BERNARD

Présentation de la marque PGA immo Projet Golf Azur immobilier

Déposée le 28 septembre 2005 par FAURE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PGA immo Projet Golf Azur immobilier »

Le déposant est FAURE BERNARD domicilié(e) Résidence RIVIERA GOLF – Maryland 2, 521 Avenue de la Louisiane,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE BERNARD domicilié(e) Résidence RIVIERA GOLF – Maryland 2, 521 Avenue de la Louisiane,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PGA immo Projet Golf Azur immobilier est expirée depuis le 28 septembre 2015.


FAURE BERNARD - Résidence RIVIERA GOLF – Maryland 2, 521 Avenue de la Louisiane,06210 MANDELIEU - 06210 - France


FAURE BERNARD - Résidence RIVIERA GOLF – Maryland 2, 521 Avenue de la Louisiane,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Rejet partiel n°436558 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.