Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PECHEUR
Numéro de dépôt :
969733
Date de dépôt :
15/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PECHEUR
Déposée le 15 juillet 1976 par monsieur Faure (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PECHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PECHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PECHEUR est expirée depuis le 15 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538