Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE BELAIR-CADET
FAURE Alain

Numéro de dépôt :
1336237
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque DOMAINE BELAIR-CADET

Déposée le 17 décembre 1985 par FAURE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE BELAIR-CADET »

Le déposant est FAURE Alain, domicilié(e) "Belair-Coubet" à SAINT-CIERS DE CANESSE, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque DOMAINE BELAIR-CADET est expirée depuis le 17 décembre 1995.

FAURE Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR NEUVE , CHATEAU LA TOUR NEUVE , HITDICE , F'OR , MIRTHA , CHATEAU DU BOIS DE THAU , FORUM BTP , Château BELAIR COUBET , TIANTOO , Château TOUR NEUVE


FAURE Alain - "Belair-Coubet" à SAINT-CIERS DE CANESSE, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription - Renonciation totale n°20642 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°20642 - Publication au BOPI

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE BELAIR-CADET"