Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FAUQUET Régis
/
BELSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELSA
FAUQUET Régis
GIANNASTTASIO Guillaume
FAUQUET Martial
MARTINET Catherine

Numéro de dépôt :
3744543
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/06/2020
BELSA de FAUQUET Régis

Présentation de la marque BELSA

Déposée le 8 juin 2010 par FAUQUET Régis, GIANNASTTASIO Guillaume, FAUQUET Martial, MARTINET Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont FAUQUET Régis domicilié(e) 154 rue Horace Bertin - 13005 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , GIANNASTTASIO Guillaume domicilié(e) 75 chemin des Sereus - 13013 - MARSEILLE - France, FAUQUET Martial domicilié(e) 154 rue Horace Bertin - 13005 - MARSEILLE - France, MARTINET Catherine domicilié(e) 12 rue Adolphe Thiers - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUQUET Régis domicilié(e) 154 rue Horace Bertin - 13005 - MARSEILLE - France.

La marque BELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELSA est expirée depuis le 8 juin 2020.


FAUQUET Régis - 154 rue Horace Bertin - 13005 - MARSEILLE - France - SIREN 5

GIANNASTTASIO Guillaume - 75 chemin des Sereus - 13013 - MARSEILLE - France

FAUQUET Martial - 154 rue Horace Bertin - 13005 - MARSEILLE - France

MARTINET Catherine - 12 rue Adolphe Thiers - 13001 - MARSEILLE - France


FAUQUET Régis - 154 rue Horace Bertin - 13005 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

• tissus. • tee-shirts. • sweats. • pantalons. • jeans. • chaussures. • bonneterie. • chaussettes. • sous-vêtements. • gants (habillement). • chemises. • ceintures. • vêtements en cuir ou en imitation de cuir. • chapellerie. • boutons, crochets et oeillets. • rubans et lacets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.