Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Faupin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMOS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Faupin domicilié(e) 150 route de Dijon, BP50105 - 21200 - Beaune - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faupin, M. Alex Faupin domicilié(e) 150 route de Dijon, BP50105 - 21200 - Beaune - France.
La marque AMOS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229692.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOS INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.
Faupin a également déposé les autres marques suivantes : FAUPIN
Faupin, SAS - 150 route de Dijon, BP50105 - 21200 - Beaune - France
Faupin, M. Alex Faupin - 150 route de Dijon, BP50105 - 21200 - Beaune - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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