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Marques déposées par FAUGEROLLE Serge
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CHATEAU CALMEYRAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CALMEYRAC
FAUGEROLLE Serge

Numéro de dépôt :
1442561
Date de dépôt :
28/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2017

Présentation de la marque CHATEAU CALMEYRAC

Déposée le 28 décembre 1987 par FAUGEROLLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CALMEYRAC »

Le déposant est FAUGEROLLE Serge domicilié(e) 14 Route Biail,33340 GAILLAN EN MEDOC (dossier no 2358514) - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M FAUGEROLLE Serge domicilié(e) 14 Route de Biail,33340 GAILLAN EN MEDOC (dossier no 2358514) - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CALMEYRAC est expirée depuis le 28 décembre 2017.


FAUGEROLLE Serge - 14 Route Biail,33340 GAILLAN EN MEDOC (dossier no 2358514) - 33340 - France


M FAUGEROLLE Serge - 14 Route de Biail,33340 GAILLAN EN MEDOC (dossier no 2358514) - 33340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 15 juillet 2008 - Concession de licence n°477003 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358514 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation n°2104299 - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665010 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 15 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665009 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CALMEYRAC