Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biere DE PROVENCE
FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3226236
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
Biere DE PROVENCE de FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS

Présentation de la marque Biere DE PROVENCE

Déposée le 30 avril 2003 par FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Biere DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS domicilié(e) 13 Rue DU DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS domicilié(e) 13 Rue DU DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France.

La marque Biere DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biere DE PROVENCE est expirée depuis le 30 avril 2013.

FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : BRASSÉE EN PROVENCE , TREIZE , 13


FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS - 13 Rue DU DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France


FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS - 13 Rue DU DOCTEUR EMILE ROUX,92110 Clichy - 92110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons des fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools.