Biere DE PROVENCE
Présentation de la marque Biere DE PROVENCE
Déposée le 30 avril 2003 par FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Biere DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Biere DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biere DE PROVENCE est expirée depuis le 30 avril 2013.
FAUGÈRE Olivier Jean-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26