13
Présentation de la marque 13
Déposée le 30 avril 2003 par FAUGÈRE Olivier Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 est expirée depuis le 30 avril 2013.
FAUGÈRE Olivier Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 2004 - retrait partiel n°386881 - Publication au BOPI 2004-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26