Déposée le 4 avril 2003 par monsieur FAUGERE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « conforthermie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est monsieur FAUGERE Francis domicilié(e) Domaine de la Garde,33530 BASSENS - 33530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAUGERE Francis domicilié(e) Domaine de la Garde,33530 BASSENS - 33530 - France.
La marque conforthermie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conforthermie est expirée depuis le 4 avril 2013.
FAUGERE Francis a également déposé les autres marques suivantes : mustconfort
Mr FAUGERE Francis - Domaine de la Garde,33530 BASSENS - 33530 - France
Mr FAUGERE Francis - Domaine de la Garde,33530 BASSENS - 33530 - France
Inscription le 30 juillet 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°396692 - Publication au BOPI 2004-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Métaux communs et leurs alliages. Appareils et instruments électriques de mesure, de contrôle, ou de régulation liées au Génie Climatique. Appareils de chauffage Appareils de climatisation Appareils de / et Pompe à chaleur Appareils de séchage Appareils de ventilation. Radiateurs électriques Publicité, distribution de Prospectus, d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'exposition à but Commerciaux ou de Publicité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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