Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELI MELA
FAUGERAS MISTRETTA Elisabeth

Numéro de dépôt :
1623370
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque MELI MELA

Déposée le 3 mars 1989 par FAUGERAS MISTRETTA Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MELI MELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAUGERAS MISTRETTA Elisabeth, domicilié(e) Lous Oumeills, 66670 BAGES - France.

La marque MELI MELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELI MELA est expirée depuis le 3 mars 1999.

FAUGERAS MISTRETTA Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : A LA RUCHE , CHATEAU DE CASTELNOU


FAUGERAS MISTRETTA Elisabeth - Lous Oumeills, 66670 BAGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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