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Marques déposées par monsieur FAUCOZ François Daniel
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A. SOPH.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. SOPH.
M. FAUCOZ François Daniel

Numéro de dépôt :
94504602
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque A. SOPH.

Déposée le 1 février 1994 par monsieur FAUCOZ François Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. SOPH. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est monsieur FAUCOZ François Daniel domicilié(e) Les Rousseaux, 18110 QUANTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUCOZ François - France.

La marque A. SOPH. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. SOPH. est expirée depuis le 1 février 2004.


M. FAUCOZ François Daniel - Les Rousseaux, 18110 QUANTILLY - France


M. FAUCOZ François - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268662 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Occultisme Esoterisme.