TROIS EPEES
Présentation de la marque TROIS EPEES
Déposée le 24 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « TROIS EPEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROIS EPEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TROIS EPEES arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.
FAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346139 - Publication au BOPI 2007-07-06
Renouvellement sans limitation n°2085289 - Publication au BOPI 1997-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55198 - Publication au BOPI 1991-08-02
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2017 n°2637335 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-16