Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVENTH HEAVEN
FAUCONNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3139135
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
SEVENTH HEAVEN de FAUCONNIER

Présentation de la marque SEVENTH HEAVEN

Déposée le 27 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVENTH HEAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER domicilié(e) Avenue Jean Lattre de Tassigny - 62140 - MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SEVENTH HEAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVENTH HEAVEN est expirée depuis le 27 décembre 2021.

FAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes : IVANOV , SAUDADE , ANCRE , MAC DEE , TOWERS , REYNSS , WILLOWS , COMFAL , GRENADEER'S , ROQUEZ


FAUCONNIER, SAS - Avenue Jean Lattre de Tassigny - 62140 - MARCONNE - France - SIREN 616220034


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483973 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; boissons distillées ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins ; whisky.