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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER
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ORTALY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTALY
FAUCONNIER, SAS

Numéro de dépôt :
1711106
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque ORTALY

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ORTALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER domicilié(e) Avenue Jean Lattre de Tassigny - 62140 - MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ORTALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTALY est expirée depuis le 4 décembre 2021.

FAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes : IVANOV , SAUDADE , ANCRE , MAC DEE , TOWERS , REYNSS , WILLOWS , COMFAL , GRENADEER'S , ROQUEZ


FAUCONNIER, SAS - Avenue Jean Lattre de Tassigny - 62140 - MARCONNE - France - SIREN 616220034


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2199873 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483972 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28

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