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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER
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DON ANGEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DON ANGEL
FAUCONNIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96636635
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2026

Présentation de la marque DON ANGEL

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER domicilié(e) Avenue Jean de Lattre de Tassigny - 62140 - MARCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 220 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DON ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DON ANGEL arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.

FAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes : IVANOV , SAUDADE , ANCRE , MAC DEE , TOWERS , REYNSS , WILLOWS , COMFAL , GRENADEER'S , ROQUEZ


FAUCONNIER, Société par Actions Simplifiée - Avenue Jean de Lattre de Tassigny - 62140 - MARCONNE - France - SIREN 616220034


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309812 - Publication au BOPI 2006-03-10

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493253 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 13 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°531832 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613144 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622428 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622642 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); Spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.