COMFAL
Présentation de la marque COMFAL
Déposée le 4 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « COMFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMFAL arrivera à expiration en date du 4 août 2026.
FAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309813 - Publication au BOPI 2006-03-10
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°476065 - Publication au BOPI 2008-06-24
Renouvellement sans limitation n°2066948 - Publication au BOPI 1996-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622652 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30