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Marques déposées par monsieur FAUCONNIER BRUNO
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DOMAINE FAUCONNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FAUCONNIER
M. FAUCONNIER BRUNO

Numéro de dépôt :
4105111
Date de dépôt :
12/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2024
DOMAINE FAUCONNIER de FAUCONNIER BRUNO

Présentation de la marque DOMAINE FAUCONNIER

Déposée le 12 juillet 2014 par monsieur FAUCONNIER BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE FAUCONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur FAUCONNIER BRUNO domicilié(e) 34 Avenue André Guillaume - 4900 - SPA - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUCONNIER BRUNO domicilié(e) 34 Avenue André Guillaume - 4900 - SPA - Belgique.

La marque DOMAINE FAUCONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FAUCONNIER est expirée depuis le 12 juillet 2024.


M. FAUCONNIER BRUNO - 34 Avenue André Guillaume - 4900 - SPA - Belgique


M. FAUCONNIER BRUNO - 34 Avenue André Guillaume - 4900 - SPA - Belgique


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins d'appellation d'origine protégée Pécharmant.