JASPE ET FLAMME D'APT
Présentation de la marque JASPE ET FLAMME D'APT
Déposée le 9 mai 2001 par FAUCON MADY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASPE ET FLAMME D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JASPE ET FLAMME D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JASPE ET FLAMME D'APT est expirée depuis le 9 mai 2021.
FAUCON MADY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Demande de renouvellement le 21 décembre 2010 n°2458266 - Publication au BOPI 2010-12-21
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Inscription le 15 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°545374 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 15 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°545375 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545376 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15
Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463111 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553194 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06