Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GEORIS
Monsieur FAUCON Dominique

Numéro de dépôt :
3165260
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/05/2012
DOMAINE DE GEORIS de FAUCON Dominique

Présentation de la marque DOMAINE DE GEORIS

Déposée le 22 mai 2002 par monsieur FAUCON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE GEORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur FAUCON Dominique domicilié(e) Quartier des Grès,26230 CHAMARET - 26230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DOMAINE DE GEORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GEORIS est expirée depuis le 22 mai 2012.


Monsieur FAUCON Dominique - Quartier des Grès,26230 CHAMARET - 26230 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays.