Déposée le 19 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES DOMAINES FAUCHON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26 Place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON Société par actions simplifiée - 26 Place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; huile d'olive ; beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malte, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillées ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, fourrage. Cidres. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins et des eaux de vie ; vins d'appellation d'origine, vins de pays ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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