Déposée le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FAUCHON L'HÔTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 30 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FAUCHON L'HÔTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 30 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartements, aquarelles, patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; emballage pour bouteille en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; filtre à café en papier ; carnets, cartes de voeux ; coffret pour la papeterie (articles de bureau) ; corbeille à courrier ; coupe-papier (article de bureau) ; crayons ; papier d'emballage ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ; presse-papiers ; représentations graphiques ; ruban en papier ; set de table en papier ; serviettes de table en papier.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paniers, peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, ver brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; casserolerie, poêles, faitouts non en métaux précieux ; arrosoirs ; assiettes non en métaux précieux ; batterie de cuisine ; batteurs non électrique ; beurriers ; chauffe-biberon non électrique ; chope à bière ; bocaux ; boîte à biscuits ; boîte à pain ; boîte à savon ; boîte à thé (non en métaux précieux) ; boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîte en verre ; bonbonne et bonbonnière non en métaux précieux ; tire-bouchon ; bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux ; boule à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brûle parfum ; cache-pot non en papier ; filtre à café non en papier ; moulin à café à main ; service à café non en métaux précieux ; cafetière non électrique non en métaux précieux ; carafe : porte-carte de menus ; chiffon de nettoyage ; cloche à beurre et à fromage ; coquetier non en métaux précieux ; corbeille à usage domestique non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteau pour la table ; couvercle de plat et de pot ; cuillère à mélanger (ustensile de cuisine) ; moule de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; planche à découper pour la cuisine ; dessous de plats (ustensile de table) ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; emporte pièce (article de cuisine) ; pot à fleur ; support pour fleur ; presse-fruits non électrique à usage ménager ; moule à gâteau ; gaufrier non électrique ; seau à glace ; glacière portative non électrique ; moule à glaçon ; gobelet en papier ou en matière plastique ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensile de cuisson) ; légumier ; service à liqueur ; louche de cuisine ; marmite ; essuie-meuble ; ramasse miettes ; nécessaire de toilette ; nécessaire pour pique-nique (vaisselle) ; ouvre-bouteilles ; corbeille et planche à pain ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; passe-thé et passoire non en métaux précieux ; rouleau à pâtisserie ; pelle à tarte ; plateau à usage domestique en papier ; plateau à usage domestique non en métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; poubelle ; sac isotherme ; saladier non en métaux précieux ; poivrière et salière non en métaux précieux ; boîte à savon ; porte savon ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; porte-serviette et rond de serviette non en métaux précieux ; sucrier non en métaux précieux ; service à thé et théière non en métaux précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; tâte-vin (pipette).
Tissus, couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lit ; draps ; édredons ; essuies mains en matière textile ; essuies verres ; housses de protection pour meubles ; nappes en matière textile ; plaids ; rideaux en matière textile ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette et serviette de plage en matière textile ; sets de table non en papier ; toiles cirées (nappes).
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain et de plage.
Hôtels ; motels ; exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
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