Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 30 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FAUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON, Société par actions simplifiée - 30 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462
Mme. Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacé (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruits ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zestes de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candy à usage alimentaire ; condiments ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre, poudre pour gâteaux ; quiche ; sauces à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; salon de thé ; services de traiteurs. Hôtels ; motels ; exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.
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