Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAUCHON
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3458623
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2026
FAUCHON de FAUCHON

Présentation de la marque FAUCHON

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FAUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FAUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAUCHON arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

FAUCHON a également déposé les autres marques suivantes : TEA TIME , The depuis 1886 , FAUCHON , 5 SENS, 200 CHEFS , LE SHANGRILLA , LE BONHEUR , SO FIGUE , DIAMANTS , SAINT HONORÉ , BALADE EN FORÊT


FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 26 décembre 2007 - Concession de licence n°466027 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 5 juillet 2010 - Concession de licence n°526834 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550826 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 8 décembre 2014 - Concession de licence n°637667 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°649485 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-27

Inscription le 23 mars 2016 - Concession de licence n°665661 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627633 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 30 novembre 2017 - Concession de licence n°712678 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-30

Inscription le 12 juillet 2018 - Concession de licence n°728382 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; extraits de parfums, encens, eau de senteur ; parfums et désodorisants d'intérieur ; huiles de nettoyage et de toilette ; concentrés de parfums ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour parfumer le linge.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cierges, cire d'abeilles, bandes de papier et copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cire pour l'éclairage ; cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ; graisse pour chaussures ; huile pour peintures et tissus ; mèches de lampes ; paraffine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir, récipients d'emballage en métal, boîtes d'emballage métalliques ; minerais.

Machines à savoir, machines de brasseries, machines à café, robots ménagers ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix non en métaux précieux ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coupe-pizzas ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; emporte-pièce ; hache-légumes ; ouvre-huîtres ; nécessaire de manucure (électrique) ; trousse de manucure ; pince à sucre ; tranchoir à fromage ; tranchoir à œuf non électrique ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs, cafetières électriques, cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; allume-gaz ; autocuiseur électrique ; barbecue ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; friteuse électrique glacière ; grille-pain ; lampes et lampadaires ; ustensiles de cuisson électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs, cafetières électriques, cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; allume-gaz ; autocuiseur électrique ; barbecue ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; friteuse électrique ; glacière ; grille-pain ; lampes et lampadaires ; ustensiles de cuisson électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; boîtes à thés en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; épingles à cravate en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; filtre à thé en métaux précieux ; récipients pour le ménage en métaux précieux ; ménagère en métaux précieux ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères ; passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux ; pendules (horlogerie) ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; poivriers ; porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette en métaux précieux ; porte-serviette en métaux précieux ; poudrier en métaux précieux ; rond de serviette, saladiers, salière en métaux précieux ; service (vaisselle) en métaux précieux ; soucoupes, soupières, sucriers, tasses, service à thé, théière en métaux précieux.

Instruments de musique.

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir, filtres à café en papier, linge de table en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir, sacs sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartements, aquarelles, patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; emballage pour bouteille en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; filtre à café en papier ; carnets, cartes de vœux ; coffret pour la papeterie (articles de bureau) ; corbeille à courrier ; coupe-papier (article de bureau) ; crayons ; papier d'emballage ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ; presse-papiers ; représentations graphiques ; ruban en papier ; set de table en papier ; serviettes de table en papier.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir, bouchons en caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; revêtements de meubles en cuir ; garniture de cuir pour meubles ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produit (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir, boîtes en bois ou en matière plastique ; bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matière plastique, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages ; récipients d'emballage en matière plastique.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paniers, peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, ver brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence à savoir bougeoirs non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verre (récipients) ; flacons non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum ; bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; casserolerie, poêles, faitouts non en métaux précieux ; arrosoirs ; assiettes non en métaux précieux ; batterie de cuisine ; batteurs non électrique ; beurriers ; chauffe-biberon non électrique ; chope à bière ; bocaux ; boîte à biscuits ; boîte à pain ; boîte à savon ; boîte à thé (non en métaux précieux) ; boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîte en verre ; bonbonne et bonbonnière non en métaux précieux ; tire-bouchon ; bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux ; boule à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brûle parfum ; cache-pot non en papier ; filtre à café non en papier ; moulin à café à main ; service à café non en métaux précieux ; cafetière non électrique non en métaux précieux ; carafe : porte-carte de menus ; chiffon de nettoyage ; cloche à beurre et à fromage ; coquetier non en métaux précieux ; corbeille à usage domestique non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteau pour la table ; couvercle de plat et de pot ; cuillère à mélanger (ustensile de cuisine) ; moule de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; planche à découper pour la cuisine ; dessous de plats (ustensile de table) ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; emporte pièce (article de cuisine) ; pot à fleur ; support pour fleur ; presse-fruits non électrique à usage ménager ; moule à gâteau ; gaufrier non électrique ; seau à glace ; glacière portative non électrique ; moule à glaçon ; gobelet en papier ou en matière plastique ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensile de cuisson) ; légumier ; service à liqueur ; louche de cuisine ; marmite ; essuie-meuble ; ramasse miettes ; nécessaire de toilette ; nécessaire pour pique-nique (vaisselle) ; ouvre-bouteilles ; corbeille et planche à pain ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; passe-thé et passoire non en métaux précieux ; rouleau à pâtisserie ; pelle à tarte ; plateau à usage domestique en papier ; plateau à usage domestique non en métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; poubelle ; sac isotherme ; saladier non en métaux précieux ; poivrière et salière non en métaux précieux ; boîte à savon ; porte savon ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; porte-serviette et rond de serviette non en métaux précieux ; sucrier non en métaux précieux ; service à thé et théière non en métaux précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; tâte-vin (pipette).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastique ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus, couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de tables ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits draps ; édredons ; essuie-mains en matière textile ; essuie-verres ; housse de protection pour meubles ; nappes en matière textile ; plaids ; rideaux en matière textile ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; set en table non en papier ; toile cirée (nappe).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malte, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillées ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, fourrage.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction ; réparation de vêtements, chaussures, tapis, machines et matériel électroménagers ; services d'installation d'appareils ménagers et d'appareils de bureaux.

Télécommunications.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Services de traitement de matériaux à savoir, traitement des tissus, retouches de vêtements, services de sérigraphie et photogravure.

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine agroalimentaire et de l'alimentation ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir, services d'analyses chimiques, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, clubs de rencontres ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.